Quelle TVA appliquer en restauration, à quel produit, et surtout : dans quelles conditions ? Savoir quel taux appliquer peut-être un véritable casse tête. Nous tenterons d’y voir plus clair avec des exemples concrets.
Vous n’entendrez jamais un restaurateur dire « Ce qui est bien avec la TVA en restauration, c’est que c’est très simple à comprendre ».
On pense souvent que la TVA applicable dépend uniquement du produit vendu. Pas tout à fait… En réalité la TVA en restauration dépend essentiellement du moment de consommation du produit.
Comment fonctionne la TVA en restauration ?
Mais ce n’est pas tout ! Le taux de TVA d’un produit dépend aussi du conditionnement du produit. Pour comprendre cela il faut simplement se poser la question de « puis-je stocker ce produit ? ». Si le stockage est possible alors le taux de TVA est de 5,5%. Si le stockage n’est pas possible alors la consommation est immédiate et donc le taux de TVA applicable sera de 10%.
Le cas le plus courant :
Prenons par exemple un morceau de fromage ou un biberon de lait (ou n’importe quelle boissons non-alcoolisées ainsi que n’importe quel produit alimentaire).
Lorsque vous vendez ce fromage, le taux de TVA applicable dépendra du moment de consommation du produit :
Le fromage est consommée”sur place” : Le taux de TVA est 10% (consommation immédiate).
Le fromage est consommée “à emporter”: Le taux de TVA est 5,5% (consommation différée).
Les calculs de la TVA :
Prenons l’exemple d’une part de pizza à consommer sur place (Taux de TVA de 10%) d’une valeur HT de 7€.
Calculer le prix TTC d’un produit HT :
Prix TTC = Prix HT x (1+ Taux de TVA)
= 7 x (1,1)
= 7,7€ TTC
Calculer le prix HT d’un produit TTC :
Prix HT = Prix TTC / (1 + Taux de TVA)
= 7,7 / (1,1)
= 7€ HT
Petit piège : La canette de Coca
Dans le cas d’une canette de Coca, le consommateur peut choisir de boire sa canette quand il le souhaite, le moment de consommation est différée, donc le taux de TVA applicable est de 5,5%.
Cependant ! Si le consommateur achète la canette déjà décapsulée, le moment de consommation est immédiat, donc le taux de TVA applicable est de 10%.
Une exception à consommer avec modération : L’alcool
Toutes boissons alcoolisées sont soumises à un taux de TVA plus élevé de 20%.
Si un produit contient de l’alcool (ex: Un Baba au Rhum), le taux de TVA applicable est le plus élevé soit 20%.
La formule classique :
Dans le cas d’une formule comprenant plusieurs produits ayant le même taux de TVA : Le taux de TVA commun s’applique sur le montant total de la formule.
Exemple : Une formule déjeuner à 10€ comprenant une part de pizza et un biberon de lait (une formule très à la mode à Paris dans certains restaurants hipster).
Étant « à emporter », les deux produits de la formule ont le même taux de TVA de 5,5%. Le taux de TVA applicable pour la formule est de 5,5%
Calculer le prix d’une formule HT :
Formule HT = Prix TTC / (1 + Taux de TVA)
= 10 / (1,055)
= 9,47€ HT
Le casse tête : La formule avec une boisson alcoolisée
Dans le cas d’une formule à 10€ comprenant une part de pizza avec une bière. La bière étant une boisson alcoolisée (sans blague), elle n’a pas le même taux de TVA que la pizza. Nous ne pouvons donc pas attribuer le même taux à l’ensemble de la formule.
Comment calculer le montant HT d’une formule avec des produits n’ayant pas le même taux de TVA ?
C’est là que ça se complique, dans le cas d’une formule comprenant une boissons alcoolisées, il vous faut ventiler la part de chaque produit au sein de la formule. Voyons comment cela fonctionne par le calcul :
1. Etablir le rapport du prix TTC à la carte de vos produit dans la formule
Imaginons que la pizza à une valeur hors formule de 8€ et 3€ pour la bière. Ce qui donne une valeur totale de 11€ aux deux produits.
On divise donc le prix hors formule de chaque produit par la somme des deux produits pour déterminer la part de chaque produit dans la formule.
Pour la pizza = Prix hors formule de la pizza / Prix total
= 8 / (8 + 3)
= 0,72
= 0,72 x 100
= 72%
On sait donc que la pizza représente 72% de la formule. Donc la bière représente (100 – 72 = 28) 28% de la formule.
Maintenant que nous avons déterminé la part de chaque produit au sein de la formule, nous pouvons calculer le prix de chaque produit dans la formule TTC.
2. Calculer le prix TTC de chaque produit au sein de la formule en fonction de leur part
Prix TTC de la pizza dans la formule = Prix de la formule TTC / Part de la pizza au sein de la formule
= 10 x 0,72 = 7,20€ TTC
Prix TTC de la bière dans la formule = Prix de la formule TTC / Part de la bière au sein de la formule
= 10 x 0, 28 = 2,80€ TTC
Maintenant que nous avons les prix TTC de chaque produit répartis dans la formule, il ne reste plus qu’a calculer les prix HT de chaque produit pour avoir le prix HT de la formule.
3. Calculer du prix HT des deux produits
Le taux de TVA applicable pour la pizza est de 10%.
La bière étant une boisson alcoolisée, le taux de TVA applicable est de 20%.
Prix HT de la pizza = Prix TTC de la pizza / (1 + Taux de TVA)
= 7,20 / (1 + 0,10) = 6,54€ HT
Prix HT de la bière = Prix TTC de la bière / (1 + Taux de TVA)
= 2,80 / (1 + 0,20) = 2,33€ HT
Donc le prix HT de la formule est de 6,54 + 2,33 = 8,87€ HT
Vous avez compris ? Il ne vous reste plus qu’à adapter ce calcul à vos produits et vos prix.
Heureusement, le système de caisse enregistreuse Tiller prend automatiquement en charge les formules et le calcul de TVA associé. De plus, en cas de changement de TVA, il est très simple de modifier ses taux de TVA sur l’ensemble de sa carte, ce qui n’est pas le cas de beaucoup de caisses enregistreuses. En effet, lors des changement des taux de TVA dans la restauration en 2009, de nombreux restaurateurs se sont rendus compte qu’il était impossible de modifier le taux de TVA sur leur système de caisse ou que cela nécessitait une intervention technique importante.
Maintenant que vous avez tout compris sur la TVA en restauration, allez voir ici ce qui a changé depuis 2018.
Publié par
Felix Carrard
Date
15.02.17
